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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines
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PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+
SM2 Solutions Marines, SARL, M. LOURIE Sven-Michel
M. Lourié Sven-Michel

Numéro de dépôt :
4066416
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2024
PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+ de SM2 Solutions Marines

Présentation de la marque PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+

Déposée le 6 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines et monsieur Lourié Sven-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines domicilié(e) Helioparc, 26 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Lourié Sven-Michel domicilié(e) 80 rue des Graves - 34980 - SAINT CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM2 Solutions Marines, M. Lourié Sven-Michel domicilié(e) Helioparc, 26 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+ est expirée depuis le 6 février 2024.

SM2 Solutions Marines a également déposé les autres marques suivantes : MOBIREEF , TRAME TURQUOISE , Merritoire


SM2 Solutions Marines, SARL, M. LOURIE Sven-Michel - Helioparc, 26 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France - SIREN 5

M. Lourié Sven-Michel - 80 rue des Graves - 34980 - SAINT CLEMENT - France


SM2 Solutions Marines, M. Lourié Sven-Michel - Helioparc, 26 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.